Société TEAMABOX.COM

Nous avons pour objectif de vous faire découvrir les nouvelles technologies numériques de télécommunication sur IP associées
à des services de traitement de leurs déchets COM & TELECOM, permettant d'évoluer selon le fondement du développement durable.

Mentions & Infos légales

Informations éditeur :
www.teamabox.com est édité par TEAMABOX.COM, groupe TEAMADIS
SARL au capital de 10.000 € - Siret 482 968 708 00024 – RCS PARIS 482 968 708 - APE 4647Z
Responsable légal : Mlle Elisabeth DOUDARD.
266, avenue Daumesnil 75012 PARIS
Tél. : 0805 038 038
http://www.teamabox.com - E.mail : contact@teamabox.com

Site déclaré à la CNIL
sous le N°1284410

Conception et Maintenance du Site
B&C 57, rue du Ruisseau - 75018 PARIS
Tél. + 33 (0)1 42 55 26 08
Hébergement : PRIVIANET

Informatique et liberté - données nominatives

Le Site www.teamabox.com a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

S'engage à mettre tout en ouvre pour protéger la confidentialité de vos informations personnelles.

Les adresses des personnes inscrites ne sont transmises à aucun tiers. Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique
et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant. Pour exercer un droit de suppression, veuillez contacter TEAMABOX.COM par simple envoi de courrier postal
ou électronique aux adresses suivantes : Contact : contact@teamabox.com

conditions générales d'utilisation du site :

L'utilisation du Site Web http://www.teamabox.com entraîne l'acceptation des conditions d'utilisation du Site ci-dessous exposées.

Article 1 : Contenu du Site
TEAMABOX.COM se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site. L'Utilisateur est seul responsable
de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le Site, et de l'utilisation qui pourrait en être faite.
Les meilleurs efforts sont faits pour fournir des photos et illustrations donnant à l'Utilisateur un aperçu des Prestations proposées.
Ces photos et illustrations ont pour objet d'indiquer à l'Utilisateur la présentation des produits, et ne peuvent être source
d'engagement au-delà de cet objet. Les prix des Prestations communiqués sur le Site sont mentionnés en Euros.

Article 2 : Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce Site (structure, présentation et contenu) constitue une oeuvre protégée par la législation française et internationale
en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle. TEAMABOX.COM est propriétaire, ou titulaire
des droits, de tous les éléments qui composent ce Site, notamment les textes, données, photos.
Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout
ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce Site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du Site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement
à TEAMABOX.COM et à ses éventuels ayants droits.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce Site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de TEAMABOX.COM est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L 335 - 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction des textes et pages web du Site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications,
ni altérations), respect de la finalité du Site dans l'utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source
avec mention du nom du Site, de son adresse internent et du « copyright » www.teamabox.com. Les marques, ainsi que les dénominations sociales et les logos figurant sur le Site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques
ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse de TEAMABOX.COM ou de ses ayants droits
est donc prohibée, au sens de l'article L 713 - 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Article 3 : Liens hypertexte
La création de liens hypertextes vers la page d'accueil du Site http://www.teamabox.com est autorisée. Sont soumis à autorisation préalable de TEAMABOX.COM, les liens effectués sur des pages spécifiques du Site (liens profonds ou « deep linking »).
L'URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le Site www.teamabox.com
comme étant le sien, s'abstenir d'indiquer clairement que l'Utilisateur est dirigé vers www.TEAMABOX.COM.fr.
Les pages du Site www.teamabox.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être
affichées dans une nouvelle fenêtre. Aucun « mirroring » du Site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n'est autorisée.

Article 4 : Traces utilisateurs ("Cookies")
L'Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, un « cookie » (témoin de connexion sous forme de petit fichier envoyé
sur le disque dur de l'ordinateur de l'Utilisateur) peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire
ou sur son disque dur. Les Utilisateurs du Site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent TEAMABOX.COM à l'employer. Ils pourront s'opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur leur système, pour être averti de l'arrivée d'un cookie et pour pouvoir le refuser.
Les « cookies » exploités sur ce Site ne seront exploités qu'aux seules fins d'analyse et d'optimisation du Site par TEAMABOX.COM,
qui s'engage à n'en faire aucune autre utilisation.

Article 5 : Responsabilités et garanties
TEAMABOX.COM s'engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre les services accessibles 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24,
sauf dans l'hypothèse d'un cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations
ou interruptions des réseaux d'accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l'Utilisateur et de ses correspondants et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d'accès à Internet. Aucune garantie n'est donnée à l'utilisateur s'agissant :
- De l'absence d'anomalies, d'erreurs et bugs susceptibles d'affecter la navigation sur le Site ou la mise en ouvre d'une fonctionnalité quelconque proposée sur le Site, ou encore l'utilisation d'un logiciel accessible sur le Site ou à partir de celui-ci;
- Ou de la possibilité de corriger ces anomalies, erreurs ou bugs;
- Ou de l'absence d'interruption ou de panne dans le fonctionnement du Site;
- Ou de l'éventuelle compatibilité du Site avec un matériel ou une configuration particulière.
En aucun cas TEAMABOX.COM ne sera responsable des dommages directs ou indirects et/ou immatériels, prévisibles
ou imprévisibles, découlant de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les fonctionnalités du Site. De ce fait, TEAMABOX.COM
ne saurait, en aucun cas, être tenu responsable au titre de la fourniture des services de tout préjudice, quel qu'il soit, supporté,
le cas échéant, par tout utilisateur. En tout état de cause, l'Utilisateur déclare connaître les caractéristiques et les limites
de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données
et les risques liés à la sécurité des communications.

Article 6 : Loi applicable
L'utilisation de ce Site, et des services, est régie par la loi française, à l'exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d'utilisation. Tout litige sera de la compétence du tribunal du siège social de TEAMABOX.COM.

Article 7 : Mise à jour
TEAMABOX.COM se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment. TEAMABOX.COM invite donc
tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du Site afin d'en prendre connaissance.
Dernière mise à jour : 06/06/2008.